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Cotisations

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Le montant des cotisations est fixé annuellement par le Comité de pilotage.

La contribution correspond aux droits pour l'utilisation du logo, du nom Alsace Bois Bûche et de la Charte, du 1er juillet de l'année N au 30 juin de l'année N+1.

Le montant de l'adhésion est déterminé en fonction du volume total de bois bûche commercialisé durant l'année N-1.

Pour toute adhésion à la Charte, entre le 1er juillet de l'année N et le 31 décembre de l'année N, la cotisation doit être versée en totalité. Lorsque l'adhésion se fait entre le 1er janvier de l'année N+1 et le 30 juin de l'année N+1, seule la moitié du montant de la cotisation sera exigée.

Pour télécharger le tableau des cotisations, veuillez-vous rendre dans la rubrique "Documents à télécharger" ou cliquer sur le lien suivant : Tableau des cotisations (taille du fichier : 103 ko)